Conditions

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site rosarenov.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions décrites ci-dessous. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; vous êtes invité à les consulter régulièrement.

Objet du site

Le site présente les activités de RosaRenov, entreprise individuelle de peinture et de rénovation dirigée par Philippe Rosa. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et peuvent évoluer.

Aucune information du site ne constitue un devis. Seul un devis écrit, daté et signé engage RosaRenov sur un prix, un délai ou un périmètre de travaux.

Disponibilité

Le site est en principe accessible en permanence. Une interruption pour maintenance technique reste possible, sans que RosaRenov puisse en être tenu responsable.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, graphismes, logo et icônes présents sur le site sont protégés. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable demandée à rosarenov78@gmail.com.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

RosaRenov ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, ni des conséquences d'un bug ou d'une incompatibilité avec sa configuration. L'utilisateur s'engage à accéder au site avec un matériel exempt de virus et un navigateur à jour.

Liens hypertextes

Le site renvoie vers des sites tiers (annuaires professionnels, réseaux sociaux). RosaRenov n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles

Le traitement des informations transmises via le formulaire de devis est décrit dans la politique de confidentialité. Aucun cookie n'est déposé ; voir la page utilisation des cookies.

Droit applicable

Tout litige lié à l'utilisation du site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de l'entreprise.